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Déroulement d'une vente

Posté : ven. 19 juin 2020 13:23
par yauder76
Bonjour,
C'est la première fois que je vends un véhicule de façon générale et du coup je me pose des questions sur comment réaliser la vente.
J'ai vu qu'il faut rédiger un document avec les noms et coordonnées du vendeur et de l'acheteur, l'objet de la vente n°de la caravane et du timon, le prix, le mode de paiement, la date, les signatures. J'ai demandé un paiement par chèque de banque et il m'a envoyé la photo du chèque par mms. Je vais le vérifier auprès de la banque.
Mais par exemple, quels renseignements doit-on donner à l'acheteur à l'avance pour son assurance. Peut-il demander la photocopie de la carte grise ?
Mon conjoint est parano avec les photocopies de carte d'identité et autres documents officiels, du coup je doute. :désolé1:
Est-ce que j'oublie des choses ? :-/

Re: Déroulement d'une vente

Posté : ven. 19 juin 2020 14:05
par an71vin
Le vendeur doit remplir un certificat de non gage
+ le document de vente cerfa numero....
Tout en double exemplaire..
Il doit barre la carte grise en mettant l heure la date.
Derriere il doit remplir un volet pour le nouveau proprietaire.
Le nouveau proprietaire doit aller voir son assureur avant de venir pour assurer provisoirement la caravane. De toute facon si vous remplissez tout les documents en mettant DATE et HEURE de la vente sur CG c'est l acheteur a partir de ces éléments qui est responsable. Faire photo de la carte grise barree etc...
Et prévenir votre assureur.

Voila je pense que c'est tout.
Surtout faire des copies ou photo de tout.

Re: Déroulement d'une vente

Posté : ven. 19 juin 2020 14:05
par LANDERIBA
:hello:

C'est un véhicule AVEC carte grise, donc il faut aller télécharger les documents pour la vente, certificat de cession, certificat de situation (ex non gage), demande carte grise.
https://www.demarches.interieur.gouv.fr ... e-occasion
https://certificat-nongage-gouv.fr/?gcl ... aIQAvD_BwE

En plus tu peux demander un acte de vente privé avec les caractéristiques de la belle mais c'est au bon vouloir du vendeur....

JP :happy1:

Re: Déroulement d'une vente

Posté : ven. 19 juin 2020 14:16
par an71vin
:super:

Re: Déroulement d'une vente

Posté : ven. 19 juin 2020 15:30
par yauder76
:merci: Merci :merci:
Certificat de cession x2 Fait
Certificat de situation admin Fait
C'est noté pour ce qu'il faut faire sur la carte grise.
Acte de vente privée au bon vouloir du vendeur. Ok c'est moi le vendeur pour cette fois. :)

Re: Déroulement d'une vente

Posté : ven. 19 juin 2020 19:04
par chataigne42
Il faut pas passer par l'ANTS pour déclarer l'an vente et donner un code de cession pour que le nouvel acquéreur puisse faire sa demande de CG ? C'est comme ca qu'on avait fait avec le vendeur de ma Triton et j'avais reçu la CG en 3 jours ouvrés. Il n'y a que pour les Puck qu'il n'y a pas besoin de cette démarche

Re: Déroulement d'une vente

Posté : ven. 19 juin 2020 19:19
par an71vin
chataigne42 a écrit : ven. 19 juin 2020 19:04 Il faut pas passer par l'ANTS pour déclarer l'a vente et donner un code de cession pour que le nouvel acquéreur puisse faire sa demande de CG ? C'est comme ça qu'on avait fait avec le vendeur de ma Triton et j'avais reçu la CG en 3 jours ouvrés. Il n'y a que pour les Puck qu'il n'y a pas besoin de cette démarche
Quand j ai vendu l'Esterel en fin d’année j ai rempli et signé les papiers et le gars est allé chez un professionnel pour faire la carte grise. C est le plus simple. Je.n ai rien fait avec l ANTS.

Re: Déroulement d'une vente

Posté : ven. 19 juin 2020 20:34
par chataigne42
Passer par l'ANTS n'est pas compliqué en soi, et c'est gratuit

Re: Déroulement d'une vente

Posté : ven. 19 juin 2020 20:36
par yauder76
Quand j'ai imprimé les certificats de cession, sur la dernière page il y avait une adresse internet pour faire la carte grise en ligne.
https://www.carte-grise.org/

Re: Déroulement d'une vente

Posté : ven. 19 juin 2020 20:38
par Philhoo
Quand j'ai acheté ma Familia en début d'année, on a tout fait par l'ANTS sur le net avec mon vendeur, ça s'est fait en moins d'une heure et 5 jours plus tard j'avais ma carte grise.
Pour ce qui est du paiement, à mon bureau de poste ils ne font plus de chèques de banque, on fait un virement et voilà tout. Moi je trouve ça bien car on ne compte plus les arnaques au faux chèque de banque.
:)

Re: Déroulement d'une vente

Posté : ven. 19 juin 2020 22:05
par chataigne42
yauder76 a écrit : ven. 19 juin 2020 20:36 Quand j'ai imprimé les certificats de cession, sur la dernière page il y avait une adresse internet pour faire la carte grise en ligne.
https://www.carte-grise.org/
C'est le genre de site qui te fait payer un service gratuit. Il faut aller uniquement sur le vrai site de l´ANTS
https://ants.gouv.fr/

Re: Déroulement d'une vente

Posté : sam. 20 juin 2020 08:56
par an71vin
Oui il faut aller sur le site ANTS. mais pour lui c est une vente donc il va pas faire une demande de carte grise.

Re: Déroulement d'une vente

Posté : sam. 20 juin 2020 14:56
par Philhoo
an71vin a écrit : sam. 20 juin 2020 08:56 Oui il faut aller sur le site ANTS. mais pour lui c est une vente donc il va pas faire une demande de carte grise.
Non, mais il va déclarer la vente de son véhicule, donc dégager sa responsabilité, et ensuite obtenir un numéro de dossier qu'il devra communiquer à son acheteur. Ce dernier muni de ce sésame ira sur l'ANTS à son tour pour faire sa demande de carte grise. Franchement ce système est mille fois mieux qu'avant ou tu perdais une demi-journée à poireauter à la préfecture pour obtenir ton carton. La seule contrainte est de créer son compte sur l'ANTS pour s'identifier. Y' a pas plus simple ...
:)

Re: Déroulement d'une vente

Posté : sam. 20 juin 2020 17:15
par gerard31530
Le site de ANTS est nul! Nous avons vendu une Citroën C3, on a attendu deux semaines et le dossier est refusé. C'est moi qui ai rempli toutes bordel, pour la voiture de mon épouse. Ma femme s'inscrit sur ANTS, rempli toutes bordel, encore refusé car le nom d'acquéreur pas correct. Pfffff, encore rempli toutes bordel et on attend depuis une semaine le code de cession.

Re: Déroulement d'une vente

Posté : sam. 20 juin 2020 18:04
par chataigne42
On peut s'identifier avec son compte France Connect, et utiliser, par exemple, son identifiant pour les impôts. Après, bien sûr, c'est au propriétaire et à l'acquéreur de faire les démarches en leur nom.

Re: Déroulement d'une vente

Posté : sam. 20 juin 2020 21:38
par yauder76
chataigne42 a écrit : ven. 19 juin 2020 22:05 C'est le genre de site qui te fait payer un service gratuit. Il faut aller uniquement sur le vrai site de l´ANTS
https://ants.gouv.fr/
Effectivement en regardant mieux il est indiqué publicité en bas à droite. Je n'avais pas vu. Je pense que c'est gratuit pour moi de déclarer la cession. Ensuite l'acheteur est libre de faire la carte grise avec eux ou non c'est lui qui voit... Mais c'est une façon pour eux de récupérer ses coordonnées...

Re: Déroulement d'une vente

Posté : dim. 21 juin 2020 09:48
par Philhoo
gerard31530 a écrit : sam. 20 juin 2020 17:15 Le site de ANTS est nul! Nous avons vendu une Citroën C3, on a attendu deux semaines et le dossier est refusé. C'est moi qui ai rempli toutes bordel, pour la voiture de mon épouse. Ma femme s'inscrit sur ANTS, rempli toutes bordel, encore refusé car le nom d'acquéreur pas correct. Pfffff, encore rempli toutes bordel et on attend depuis une semaine le code de cession.
J'ai utilisé 3 fois le site ANTS depuis que c'est obligatoire, et que ce soit pour un achat ou pour une vente de véhicule, c’est passé comme une lettre à la poste à chaque fois. Et si le n° de dossier ANTS du vendeur est transmis à l'acquéreur c'est pour lui permettre de récupérer toutes les infos de la vente à l'ouverture de son propre dossier de demande de cg, lequel se trouve ainsi pré-rempli, sans risque d'erreur de ressaisie.
Après, en discutant avec des copains, il s'avère qu'en cas de refus d'un dossier il vaut mieux annuler ce dernier qu'essayer de le corriger. Ensuite on recrée une demande "toute neuve" et il semblerait que ça passe mieux.
:)

Re: Déroulement d'une vente

Posté : lun. 29 juin 2020 20:52
par yauder76
Bonjour,
Comme conseillé, j'ai utilisé le site ANTS. Tout c'est bien passé. Merci pour les conseils ! :merci: